Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDIT 66
/
NUANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUANCES
EDIT 66 Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99776885
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque NUANCES

Déposée le 17 février 1999 par la Société Anonyme (SA) EDIT 66 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDIT 66 domicilié(e) Mas Guérido, 14, rue Beau de Rochas, CABESTANY (66330) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS VERGELLY - RIVES - DALMAU - France.

La marque NUANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUANCES est expirée depuis le 17 février 2009.

EDIT 66 a également déposé les autres marques suivantes : LAURA , SILVESTRE , AC L'ART EN COTON , NUANCES Faire-part NAISSANCE , NUANCES Faire-Part Mariage , NUANCES Cartes de Visite, En-Têtes de Lettres, Invitations, Deuils, Remerciements... , EDIT 66 , LAURA , EDIT 66 , A L'ART EN COTON


EDIT 66 Société Anonyme - Mas Guérido, 14, rue Beau de Rochas, CABESTANY (66330) - France - SIREN 323400572


SCP D'AVOCATS VERGELLY - RIVES - DALMAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Papier, carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Linge de table en papier ; napperons en papier ; nappes en papier ; serviettes de table en papier ; tapis de table en papier. Anneaux de cigares ; bagues de cigares ; boîtes en papier ; cartonnage ; coffrets pour la papeterie ; cornets en papier ; emballages pour bouteilles en papier ; enveloppes pour bouteilles en papier ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes ; pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en carton. Affiches ; aquarelles ; cartes postales ; cartes de souhaits ; faire-part ; cartes de visite ; chromos ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines en papier mâché ; gravures ; images ; objets d'art ; litho-graphies ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; statuettes en papier mâché ; tableaux (peintures) encadrés ou non. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagramme ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; matériel d'enseignement sous forme de jeux ; modèle d'écriture ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures. Photographie ; papeterie ; adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.